{"id":16627,"date":"2026-03-11T10:53:13","date_gmt":"2026-03-11T09:53:13","guid":{"rendered":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/?page_id=16627"},"modified":"2026-03-11T10:58:57","modified_gmt":"2026-03-11T09:58:57","slug":"conditions-generales-de-vente-2","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/conditions-generales-de-vente-2\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

.CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE\u00a0<\/p>

Vous trouverez ci-dessous nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) qui r\u00e9gissent les relations commerciales entre la soci\u00e9t\u00e9 ALASKA AFPB (SARL au capital de 7 500 Euros, si\u00e8ge social : 21 Rue Antoine Balard 95310 Saint-Ouen-l\u2019Aum\u00f4ne, RCS de Pontoise, N\/Id CEE FR12451588156), ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9s le vendeur et le client qui souhaite passer commande \u00e0 l\u2019entreprise. Le vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.\u00a0<\/p>

En validant sa commande, le client d\u00e9clare avoir lu et accept\u00e9 sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Article 1 : Objet Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9crites ci-apr\u00e8s d\u00e9taillent les droits et obligations de la soci\u00e9t\u00e9 ALASKA AFPB et de son client dans le cadre des ventes et prestations suivantes : am\u00e9nagement et transformation de v\u00e9hicules utilitaires. Toute prestation accomplie par la soci\u00e9t\u00e9 ALASKA AFPB implique donc l\u2019adh\u00e9sion sans r\u00e9serve de l\u2019acheteur aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.\u00a0<\/p>

Article 2 : Le prix Les prix des produits et prestations sur nos devis sont indiqu\u00e9s en Euros. La taxe sur la valeur ajout\u00e9e est celle en vigueur au jour de la commande sur le territoire fran\u00e7ais. Le vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment. Toutefois, il s\u2019engage \u00e0 facturer les marchandises command\u00e9es au prix indiqu\u00e9 lors de l\u2019enregistrement de la commande si la marchandise est pos\u00e9e ou exp\u00e9di\u00e9e dans un d\u00e9lai de 2 mois suivant la commande. Si ce n\u2019est pas le cas, la soci\u00e9t\u00e9 ALASKA AFPB se r\u00e9serve le droit de r\u00e9indexer le prix de son devis selon la hausse des mati\u00e8res premi\u00e8res.<\/p>

\u00a0Article 3 : Escompte Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticip\u00e9.<\/p>

\u00a0Article 4 : Modalit\u00e9s de paiement Le r\u00e8glement des commandes s\u2019effectue soit par ch\u00e8que, soit par virement. Lors d\u2019une exp\u00e9dition, le r\u00e8glement devra \u00eatre int\u00e9gralement vers\u00e9 au moment de la commande. Lors d\u2019une pose en nos ateliers, un acompte de 40% devra \u00eatre vers\u00e9 \u00e0 la commande et le solde sera \u00e0 effectuer le jour de la pose du mat\u00e9riel. La validation de la commande implique pour l\u2019acheteur l\u2019obligation de payer le prix indiqu\u00e9. Le vendeur se r\u00e9serve le droit de refuser toute commande d\u2019un client avec lequel existerait un litige ou un non-paiement de facture. Le vendeur se r\u00e9serve notamment le droit de refuser d\u2019effectuer une livraison ou d\u2019honorer une commande \u00e9manant d\u2019un acheteur qui n\u2019aurait pas r\u00e9gl\u00e9 totalement ou partiellement une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d\u2019administration.\u00a0<\/p>

Article 5 : Retard de paiement En cas de d\u00e9faut de paiement total ou partiel des marchandises fournies et\/ou pos\u00e9es le jour de la r\u00e9ception, l\u2019acheteur doit verser au vendeur une p\u00e9nalit\u00e9 de retard \u00e9gale \u00e0 trois fois le taux de l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal. Le taux de l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. Cette p\u00e9nalit\u00e9 est calcul\u00e9e sur le montant TTC de la somme restant due, et court \u00e0 compter de la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance du prix sans qu\u2019aucune mise en demeure pr\u00e9alable ne soit n\u00e9cessaire. En sus des indemnit\u00e9s de retard, toute somme, y compris l\u2019acompte, non pay\u00e9e \u00e0 sa date d\u2019exigibilit\u00e9 produira de plein droit le paiement d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 Euros due au titre des frais de recouvrement.\u00a0<\/p>

Article 6 : Produits Les photographies illustrant nos produits n\u2019entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs d\u2019y sont introduites, en aucun cas la responsabilit\u00e9 du vendeur ne pourra \u00eatre engag\u00e9e. Le vendeur se r\u00e9serve le droit, sans pr\u00e9avis, de modifier les sp\u00e9cificit\u00e9s techniques de ses produits et d\u2019en suspendre la vente. Toute reproduction, m\u00eame partielle, de photo, de documents commerciaux ou de notices de montage est strictement interdite sans l\u2019accord pr\u00e9alable \u00e9crit du vendeur.\u00a0<\/p>

Article 7 : Clause r\u00e9solutoire Si dans les quinze jours qui suivent la mise en \u0153uvre de la clause \u00a0\u00bb Retard de paiement \u00ab\u00a0, l’acheteur ne s’est pas acquitt\u00e9 des sommes restant dues, la vente sera r\u00e9solue de plein droit et pourra ouvrir droit \u00e0 l’allocation de dommages et int\u00e9r\u00eats au profit du vendeur.\u00a0<\/p>

Article 8 : Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 Le vendeur conserve la propri\u00e9t\u00e9 des biens vendus jusqu’au paiement int\u00e9gral du prix. \u00c0 ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, le vendeur se r\u00e9serve le droit de revendiquer, dans le cadre de la proc\u00e9dure collective, les marchandises vendues et rest\u00e9es impay\u00e9es.\u00a0<\/p>

Article 9 : R\u00e9tractation L\u2019acheteur \u00e9tant un professionnel achetant dans le cadre et pour les besoins de sa profession, il n\u2019y a pas lieu d\u2019appliquer le droit de r\u00e9tractation pr\u00e9vu par le code de la consommation.\u00a0<\/p>

Article 10 : Livraison La livraison est effectu\u00e9e :- lors de la r\u00e9cup\u00e9ration du v\u00e9hicule par le client dans le cas de travaux avec fourniture et pose.- lors de la signature du bon de livraison transporteur ou de la preuve de livraison dans le cas de marchandise en exp\u00e9dition\u00a0<\/p>

Article 11 : Force majeure La responsabilit\u00e9 du vendeur ne pourra pas \u00eatre mise en \u0153uvre si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l’ex\u00e9cution de l’une de ses obligations d\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9coule d’un cas de force majeure. \u00c0 ce titre, la force majeure s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1148 du Code civil.\u00a0<\/p>

Article 12 : Responsabilit\u00e9 Le vendeur ne saurait \u00eatre tenu pour responsable des dommages r\u00e9sultant d’une mauvaise utilisation du produit achet\u00e9.\u00a0<\/p>

Article 13 : Donn\u00e9es personnelles Le vendeur se r\u00e9serve le droit de collecter les informations nominatives et les donn\u00e9es personnelles concernant l\u2019acheteur. Elles sont n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion de commande, ainsi qu’\u00e0 l’am\u00e9lioration des services et des informations que nous vous adressons. Elles peuvent aussi \u00eatre transmises aux soci\u00e9t\u00e9s qui contribuent \u00e0 ces relations, telles que celles charg\u00e9es de l’ex\u00e9cution des services et commandes pour leur gestion, ex\u00e9cution, traitement et paiement. Ces informations et donn\u00e9es sont \u00e9galement conserv\u00e9es \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, afin de respecter les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux donn\u00e9es personnelles vous concernant d\u00e9tenu par le vendeur.\u00a0<\/p>

Article 14 : Archivage preuve Les registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9s comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable pouvant \u00eatre produit \u00e0 titre de preuve.\u00a0<\/p>

Article 15 : R\u00e8glement des litiges En cas de difficult\u00e9s dans l\u2019application des CGV, le client a la possibilit\u00e9, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec ALASKA AFPB. Il peut, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00eatre accompagn\u00e9 par une association professionnelle de la branche ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappel\u00e9 qu\u2019en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale et sous r\u00e9serve de l\u2019appr\u00e9ciation des Tribunaux, le respect des dispositions des pr\u00e9sentes CGV relatives \u00e0 la garantie contractuelle suppose que le client honore ses engagements financiers envers ALASKA AFPB. Les r\u00e9clamations ou contestations seront toujours re\u00e7ues avec bienveillance attentive, la bonne foi \u00e9tant toujours pr\u00e9sum\u00e9e chez celui qui prend la peine d\u2019exposer sa situation. A d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable du litige, le Tribunal de commerce de Pontoise est seul comp\u00e9tent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accept\u00e9, tant en r\u00e9f\u00e9r\u00e9 qu\u2019en pr\u00e9sence de pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeurs.\u00a0<\/p>

Article 16 : R\u00e9glementation v\u00e9hicules d\u00e9j\u00e0 immatricul\u00e9s : Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur concernant les v\u00e9hicules usag\u00e9s, en cas de changement des caract\u00e9ristiques techniques du v\u00e9hicule, si seule la masse \u00e0 vide \u00e9volue, le titulaire du certificat d’immatriculation pr\u00e9sente un bulletin de pes\u00e9e aux services d\u2019immatriculation pour prise en compte des nouveaux poids G et G1 sur le certificat d\u2019immatriculation. La soci\u00e9t\u00e9 ALASKA vous propose la prestation de \u00ab\u00a0pes\u00e9e du v\u00e9hicule\u00a0\u00bb, n’h\u00e9sitez pas \u00e0 demander \u00e0 votre commercial. v\u00e9hicules non immatricul\u00e9s : A partir du 1er Mai 2023, tous les v\u00e9hicules non immatricul\u00e9s devront \u00eatre restitu\u00e9s par l’am\u00e9nageur accompagn\u00e9s d’un proc\u00e8s-verbal de Contr\u00f4le de conformit\u00e9 initial du v\u00e9hicule (CCI) suivant l’arr\u00eat\u00e9 du 3 novembre 2022 relatif au contr\u00f4le de conformit\u00e9 initial pr\u00e9vu \u00e0 l’article R. 321-15 du code de la route. La prestation de d\u00e9livrance du proc\u00e8s-verbal de Contr\u00f4le de conformit\u00e9 initial du v\u00e9hicule (CCI) vous sera factur\u00e9e, et cela m\u00eame si le devis et la commande ne le mentionnaient pas. WLTP:\u00ab Les informations communiqu\u00e9es dans le cadre de la validation de ce devis s\u2019entendent sous r\u00e9serve de l\u2019homologation \u00ab Emissions de polluants \u00bb du v\u00e9hicule livr\u00e9 et des contraintes techniques impos\u00e9es par le constructeur du v\u00e9hicule de base. A ce titre, la soci\u00e9t\u00e9 ALASKA ne saurait \u00eatre tenue responsable du choix du v\u00e9hicule et de la nonconformit\u00e9 r\u00e9glementaire qui pourrait en r\u00e9sulter. \u00bb V\u00e9hicule am\u00e9nag\u00e9 et livr\u00e9 conform\u00e9ment aux exigences du code la route fran\u00e7ais.\u00a0<\/p>

Article 17 : Exp\u00e9dition Les d\u00e9lais annonc\u00e9es par le commercial ne comprennent pas le temps de transport. Lors de la r\u00e9ception de la marchandise, si vous constatez des dommages sur le(s) colis, vous devez imp\u00e9rativement mettre les r\u00e9serves suivantes sur le bon de livraison du transporteur :- Casse partielle ou totale, mouill\u00e9, manquant- La d\u00e9signation des marchandises- La quantit\u00e9 des marchandises- La r\u00e9f\u00e9rence exactes des marchandises (r\u00e9f\u00e9rence se trouvant sur la facture)- L’\u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral de l’emballage Exemple : emballage d\u00e9chir\u00e9, 1 meuble KR1C cass\u00e9, 2 barres de toit pour Boxer L2H2 tordues… ATTENTION : Si ces r\u00e9serves n’ont pas \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9es sur le bon du transporteur, nous ne pourrons malheureusement pas prendre en charge les frais li\u00e9s \u00e0 ces dommages\u00a0<\/p>

Article 18 : Facturation suppl\u00e9mentaire Pose en nos ateliers: Pour toute prestation effectu\u00e9e sur un v\u00e9hicule neuf, des frais suppl\u00e9mentaires seront factur\u00e9s au client afin de r\u00e9pondre aux normes r\u00e9glementaires du contr\u00f4le de conformit\u00e9. Pour toute pose en atelier, le v\u00e9hicule du client devra imp\u00e9rativement \u00eatre vid\u00e9 de tout mat\u00e9riel. Sans quoi des frais de d\u00e9chargement seront factur\u00e9s au client. Les planchers et protections d\u2019origine qui devront \u00eatre d\u00e9mont\u00e9es pour l\u2019installation de nos am\u00e9nagements, seront rendus au client. Si le client ne souhaite pas les r\u00e9cup\u00e9rer, des frais de mise en d\u00e9chetterie lui seront\u00a0 factur\u00e9s. Le d\u00e9montage d\u2019un am\u00e9nagement bois existant sera factur\u00e9 ainsi qu\u2019un forfait de mise en d\u00e9chetterie. Exp\u00e9dition: Le transporteur vous contactera pour vous fixer un rendez vous pour la livraison. Si vous \u00eates absent au moment de la livraison, la relivraison de votre palette vous sera factur\u00e9e.<\/p>

\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

.CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE\u00a0 Vous trouverez ci-dessous nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) qui r\u00e9gissent les relations commerciales entre la soci\u00e9t\u00e9 ALASKA AFPB (SARL au capital de 7 500 Euros, si\u00e8ge social : 21 Rue…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"template-parts\/template-page-builders.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-16627","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/16627","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=16627"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/16627\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":16637,"href":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/16627\/revisions\/16637"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/alaska-france.fr\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=16627"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}